Déposée le 2 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « UNION LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE PROD domicilié(e) 38, rue de Berri, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE PROD - France.
La marque UNION LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE PROD SARL - 38, rue de Berri, 75008 Paris - France
PLANETE PROD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Papier, carton et produit en ces matières, à savoir : mouchoirs en papier dessous de carafes et de verres, serviettes de table en papier, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage, affiches, aquarelles, cartes postales et de souhait, décalcomanies, dessins gravures, images, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, communications (transmission) par terminaux, communications (transmission) radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câbles et par télévision, télécommunication diffusion de programmes de télévision, téléscription, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor et de théâtre.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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